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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS
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VAL TERROIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL TERROIRS
VAL TERROIRS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3571069
Date de dépôt :
18/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2018
VAL TERROIRS de VAL TERROIRS

Présentation de la marque VAL TERROIRS

Déposée le 18 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL TERROIRS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS domicilié(e) 3 BIS RUE DE L'EGLISE,10400 FONTENAY DE BOSSERY - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 495 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL TERROIRS domicilié(e) 3 BIS RUE DE L'EGLISE,10400 FONTENAY DE BOSSERY - 10400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL TERROIRS est expirée depuis le 18 avril 2018.

VAL TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE , Ferme de FONTENAY , Profitons du meilleur , Val Diva, la diva des champs


VAL TERROIRS S.A.R.L. - 3 BIS RUE DE L'EGLISE,10400 FONTENAY DE BOSSERY - 10400 - France - SIREN 499495406


VAL TERROIRS - 3 BIS RUE DE L'EGLISE,10400 FONTENAY DE BOSSERY - 10400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.